MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

Désignation
Eve Jacotet
https://evejacotet.fr/

Propriétaire du site
Eve Jacotet

 

IMMATRICULATION

Eve Jacotet
Auto-entreprise

Adresse : 14 chemin de la Raude 69160 Tassin la demi lune

N° de siret : 90145100500010

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Eve Jacotet
eve.jacotet@hotmail.com
06 21 32 70 16

CONCEPTION ET RÉALISATION

Cyril Gabert
cyril@crea-siteweb.com
69290 Saint-Genis-les-Ollières
France

Site web
www.crea-siteweb.com

 

HÉBERGEMENT

Hostinger
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD,
61 Lordou Vironos Street,
6023 Larnaca,
Chypre

tel : 37064503378

Siret 897 699 211
https://www.hostinger.fr/

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

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REPRODUCTION

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Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
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Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

 

LIENS

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Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004